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 notre Règlement Intérieur

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Date d'inscription : 26/04/2008

MessageSujet: notre Règlement Intérieur   Mer 30 Avr - 10:23

1 - ADHESION :
Pour être admis au sein des LVA, il faut :
-en faire la demande
-être parrainé par l'un des membres
-disposer d'un costume, même s'il n'est pas entièrement abouti au moment de la demande d'adhésion conforme à l'esprit du moyen age (XIIeme au XVeme siècle)
-satisfaire à l'avis majoritaire des membres à l'issue d'une période probatoire fixée par défaut à 1 saison.
Pour les demandes concernant des mineurs, 2 cas possibles :
-Au moins un tuteur légal du demandeur est adhérent aux LEUS du Val d'Ancoeur => Le tuteur est en charge du demandeur pendant les activités de l'association
-Aucun tuteur légal du demandeur n'est adhérent aux LEUS du Val d'Ancoeur => Le Parrain est en charge du demandeur pendant les activités de l'association

2 -REGLES DE FONCTIONNEMENT :CONSEIL D'ADMINISTRATION
Tout membre majeur adhérent à l'association et ayant fini sa période probatoire fait partie du Conseil d'Administration.
BUREAU
Sa composition est fixée par l'article 9 des Statuts.
Le Président et le Vice-Président représentent la personne morale de l'Association.
Ils assument cette responsabilité dans tous les actes de la vie de l'Asoociation.
[i]Le Secrétaire
assume le service administratif de l'Association.
Il assure la rédaction et l'édition des divers documents, la préparation des réunions.
Il diffuse aux membres les informations les intéressant. Il envoi également les convocations pour l'AG.
Le Trésorier assure le service financier.
Il prépare la présentation du budget et des comptes.
Il veille à la bonne gestion financière de l'Association.
Il cosigne avec le Président tous actes relatifs à des emprunts, acquisitions, aliénations et locations autorisés par le bureau.

3 - RESPONSABILITES :
Le bureau est garant de l'établissement des divers contrats d'assurances nécessaires à la vie de l'association.
Il informe les membres sur le niveau d'engagement de leurs responsabilités individuelles dans le cadre de la vie de l'association.

4 - SECURITE :
Le bureau est responsable de la mise en place des règles de sécurité indispensables lors des manifestations où l'association est engagée.
Il a tout pouvoir quant aux décisions à prendre en cas de manquement à ces règles,
du fait des membres ou de quiconque interférant sur la vie de l'association (organisateurs, public, …).

5 - FONCTIONNEMENT FINANCIER :
5.1 - RESSOURCES
Les ressources de l'association sont composées comme suit
-les cotisations des membres
Elles sont de 2 types : membre-archer et membre-non archer.
Ces 2 types sont modifiables en fonction de l'évolution du fonctionnement LVA-USCTir à l'arc, sur décision du bureau, après présentation aux membres.
Les montants en sont fixés chaque année par le bureau.
-les subventions
Elles peuvent être de tous types, tel qu'indiqué dans l'article 8 des statuts (versées par des entités nationales, régionales, départementales, communales).
-les défraiements
Ils sont négociés avec les organisateurs des manifestations où l'association est engagée, et versés par eux.
Un barème basé sur une forfaitisation des types de prestations est établi et figure en annexe.
5.2 - DEPENSES
-investissements
Les achats importants, une fois la décision validée par le bureau, seront prévus, planifiés et budgétés, et doivent apparaître sur les budgets prévisionnels.
-fonctionnement
Ce sont essentiellement les frais d'assurance et d'achat de consommables
directement ou indirectement liés à l'activité (archerie, divers médiéval, informatique, …).
Ces remboursements doivent avoir été au préalable validés sur le principe par le bureau.
-remboursements individuels des frais
Les frais individuels occasionnés par les manifestations où l'association est engagée.
Ces frais sont de plusieurs types (repas, hébergement, carburant, péage, ...)
Pour le remboursement du carburant, 2 cas possible :
- l'association se déplace à moins de 50KM => pas de remboursement de frais pour les frais kilometriques.
- les participants faisant moins de 50km pour venir participer à la manifestation ne seront pas remboursés pour les frais kilometriques.
- Dans les autres cas, un remboursement est effectué en fonction du nombre de kilomètres effectués.
Le barème utilisé pour déterminer le montant du remboursement est celui donné par les impots.(derniere partie à remettre en forme)
Cas particulier pour le remboursement de carburant:
Si la personne nous rejoint depuis son lieu de villégiature, un accord préalable devra être fixé en accord avec le bureau, en ce qui concerne le montant remboursé.



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